un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
L'ensemble des registres ont été restaurés vu leur mauvais état. G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales, Département du Calvados (Caen, 1912, page 446) la présence en mairie en 1912 de six registres de délibérations couvrant la période 3 janvier 1790-28 fructidor an III, avec une reprise des actes le 30 prairial an VIII.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1897-2005) encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1192 (1897-1958), 2MI/DM/1193 (1959-2005).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.