Archives communales de Saint-Jean-des-Essartiers

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Date

1607-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Jean-des-Essartiers.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Jean-des-Essartiers ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados en 1977 et le 1er juin 1995, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Jean-des-Essartiers.

Voirie, tramway, réseau électrique

Cote/Cotes extrêmes

171EDT/50

Date

1902-1975

Présentation du contenu

Bornage (1928) ; reconnaissance et classement des chemins (1955-1965) ; alignements, autorisations de voirie (1955-1967) ; entretien, travaux, construction et aménagement des chemins (1921-1975) ; service vicinal : budgets, chapitres additionnels (1930-1959) ; aliénation, acquisition et abandon de terrrains et chemins (1902-1969) ; élagage, curage (1944-1967) ; tramway de Bayeux à la gare de la Besace : jugement d'expropriation (1904) ; électricité (1956-1958).