30 prairial an VIII-7 juin 1809

Archives communales de Dives-sur-Mer

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Archives communales de Dives-sur-Mer

Date

1614-2004

Modalités d'entrées

Les archives de Dives-sur-Mer ont fait l'objet de cinq dépôts les....., 20 janvier, 25 mars, 15 octobre 2010 et 31 mai 2011 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Dives-sur-Mer.

Mots clés lieux

Dives-sur-Mer (Calvados)

Dives-sur-Mer

Origine

La commune de Trousseauville a été réunie à celle de Dives par l'ordonnance du 19 juillet 1826. Le qualificatif -sur-Mer a été ajouté par le décret du 18 septembre 1897.

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1292 (1790-an II), 2MI/DM/1082 (an IV-an VI), 2MI/DM/1083 (an VI-1809), 2MI/DM/1084 (1809-1855), 2MI/DM/1085 (1855-1890), 2MI/DM/1086 (1891-1910), 2MI/DM/1087 (1910-1930), 2MI/DM/1088 (1930-1954) et 2MI/DM/1088 (1954-1965).