Correspondance

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

Déplier tous les niveaux

Fonds du tribunal de commerce et de mer de Honfleur

Cote/Cotes extrêmes

6U/5/1-306

Date

1809-1974

Mots clés collectivités

France. Tribunal de commerce (Honfleur, Calvados)

Greffe

Correspondance

Cote/Cotes extrêmes

6U/5/3

Date

1810-1834

Présentation du contenu

Correspondance au sujet du dépôt de signatures et paraphes de notaires (1810-1820). Correspondance pour l'obtention d'un poste de surveillant de pêche (2 pièces, 1813). Une liasse de lettres adressées à Monsieur Taupin, constructeur de navires à Honfleur (1833-1834)

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs.