1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

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Les modalités et la date d'entrée aux AD de cette importante unité documentaire sont encore méconnues, mais ce dut être vers le milieu du XXe siècle que ce chartrier vint enrichir les collections publiques. Les lacunes apparaissent nombreuses en théorie, portant sur la quasi- totalité du XIXe s., et aussi sur l'intégralité des fonds familiaux Malbec de Briges, d'Osmont et de Thère, propriétaires héritiers des Pierrepont vers la fin du XVIIIe s., en admettant bien sûr qu'elles y figuraient.

La décision de l'inventorier dans la sous-série 1 E apparaît aujourd'hui plutôt mal choisie, la série F semblant alors plus apte à accueillir ce chartrier privé. Quelques liasses déjà dans les fonds familiaux consignés dans la série E semblent avoir été ajoutées au fonds familial de Longaunay.

Documents séparés

1E/338-340 : plans du château de Dampierre

1E/347-349 : plans de la ferme du pont de Dampierre

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Fief et seigneurie de Dampierre, relevant du comté de Thorigni, assis aux paroisses de Dampierre et de Placy, concernant les familles de Dampierre, Thézart, de Silly et de Longaunay.

1394-1789

Cote/Cotes extrêmes

1E/75

Date

1394-1789

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Aveu et dénombrement, foi et hommage (1394-1703).

Accord avec les paroissiens sur le devoir de guet au château de Thorigni (1464).

Débat de tenure avec la seigneurie de Beaumais (1597) ; pièces jointes (1473, 1483) ; déclaration de la masure de la Roque.

Haute justice : quittances de paiement des droits royaux (1715-1716).

Droit de pêche et de moulin sur la rivière de Drôme : procédures avec l'abbaye de Cerisy et le seigneur de Septvents (1499-1540) ; procédures à l'encontre de contrevenants (1747-fin XVIIIe s.).

Droit de chasse : jurisprudence du Parlement (1721) ; nomination de garde (1738- 1745) ; délit (1747).

Eglise paroissiale : réparations (1728) ; croquis de situation du presbytère (XVIIIe s.).

Communauté d'habitants : cahier de doléances (1789, copie).

Commune : droit de pâture (1728- 1738) ; état des propriétaires de la prairie (1698) ; vente du foin seigneurial (XVIIIe s.).

Moulins banaux : baux, réparations, charroi des meules (1709-1788).