Archives communales de Janville

  • Archives communales de Janville
  • Bâtiments et biens communaux
Adjudication des terres et boues, arbres, herbes des chaussées communales, droits de pêche et de chasse...
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Date

1598-1968

Origine

Mairie de Janville.

Modalités d'entrées

Les archives de Janville ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 16 mai 1979 et 8 novembre 1993, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Janville.

Mots clés lieux

Janville (Calvados)

Adjudication des terres et boues, arbres, herbes des chaussées communales, droits de pêche et de chasse...

Cote/Cotes extrêmes

720EDT/24/1

Date

1816-1939