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Archives communales d'Hermival-les-Vaux

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Date

1570-1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Hermival-les-Vaux.

Biographie ou Histoire

Nom d'Hermival après la réunion des Vaux, par l'ordonnance du 22 juin 1825. Reçoit une partie de Saint-Jacques-de-Lisieux le 29 janvier 1960.

Modalités d'entrées

Les archives d'Hermival-les-Vaux ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 13 juin 1978, 26 mai 1998 et 9 juillet 2007, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Hermival-les-Vaux (Calvados)

Biographie ou Histoire

Après la réunion de Vaux à Hermival (1825), la commune prend le nom d'Hermival-les-Vaux.

Modalités d'entrées

Don de Mr Rault en 1949, anciennement coté F/6306

1789-15 juin 1792

Cote/Cotes extrêmes

237EDT/1

Date

1789-1792

Présentation du contenu

Avec lettres patentes du roi, proclamations.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Documents séparés

F/6306 (Don de M. Rault en 1949) : Hermival-les-Vaux, registre d'enregistrement des lois et décrets (1790-an II)