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Archives communales d'Anctoville

Déplier tous les niveaux

Date

1600-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Anctoville.

Biographie ou Histoire

Fusion-association des anciennes communes d'Anctoville, Feuguerolles-sur-Seulles, Orbois et Sermentot sous le nom d'Anctoville, par arrêté préfectoral du 30 décembre 1972.

Modalités d'entrées

Les archives d'Anctoville ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 20 mai 1981 et 29 mars 2011, en application de l'article L 211-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Anctoville.

Mots clés lieux

Anctoville (Calvados, France ; jusqu'en 2016)

Mots clés lieux

Orbois (Calvados ; jusqu'en 1972)

1851-1959

Cote/Cotes extrêmes

394EDT/77

Date

1851-1959

Présentation du contenu

- Registre de délibérations (14 décembre 1851-12 mars 1918).

- Budgets (1854-1959) ; chapitres additionnels (1882-1959) ; comptes administratifs (1886-1958) ; compte de gestion (1898-1899).

- Nomination des membres (1904-1912).

- Legs et vente d'immeubles (1887-1907).