L_Imprimés révolutionnaires

  • Imprimés révolutionnaires
  • Lois, décrets et autres actes imprimés du pouvoir exécutif et législatif
  • Assemblée constituante
  • Procès verbaux de l'Assemblée Nationale
Novembre-décembre 1790
Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

L/1/1-L/345

Description physique

37,60 ml

Biographie ou Histoire

Armand Bénet, directeur des Archives du Calvados de 1885 à 1905, avertit le prefet dans son rapport annuel de 1898 qu'il a commencé à classer les archives concernant la Révolution Française. A son départ de Caen en 1905, il a classé 603 cotes réunis dans un inventaire que publie son successeur, Georges Besnier. Cet inventaire qui devait être le premier du classement des archives révolutionnaires du Calvados n'eut pas de suite et la série L resta en attente de classement jusqu'au début des années 1970. A partir de 1971, commence le classement des fonds judiciaires des archives révolutionnaires puis des autres fonds ainsi qu'est mis en place un cadre de classement avec création de sous-séries. En 2006, un répertoire numérique de ces sous-séries couronne ces longues années de classement. 

Ce premier tome concerne en grande partie les documents réglementaires des différents régimes et assemblées qui gouvernèrent la France de 1789 à 1800. Armand Bénet s'est arrêté aux premiers registres de séances du Conseil général (1789-1793).

Entre temps, pendant tout le XXe siècle, s'accumulèrent de nombreux imprimés provenant des bureaux de la Préfecture, laissés en vrac et considérés, souvent à tort, comme des doubles voire des triples collections.

Afin de mieux comprendre ce premier classement laissé à l'abandon, un nouveau travail sur les imprimés révolutionnaires a semblé indispensable. Les imprimés laissés en vrac ont été confrontés aux collections classées par Armand Bénet et les ont complété. Un nouveau cadre de classement plus lisible a été adopté.. Un classement plus méthodique a permis de reduire le nombre de cote. Les 603 cotes de l'inventaire de 1906 ont été ramenées à 345 références. Enfin, les quatre premiers registres des délibérations du Conseil départemental ont été distraits et sont insérés en sous-série 1 L.

 

Mode de classement

 Concernant les textes réglementaires, deux exemplaires ont été conservés à chaque fois. Pour les collections de fascicules, il est souvent arrivé que pour un même décret ou une loi, les imprimeurs aient variés les décorations des entêtes. Les doubles collections ont été rassemblées à la suite de chaque thématique. .

Autre instrument de recherche

BENET Armand, Inventaire sommaire des Archives départementales postérieures à 1790, période révolutionnaire, série L, tome 1 , Caen, 1906.

Répertoire numérique des sous-séries 1L à 4L, par Gilbert Lauvergne, 2005.

 

 

Novembre-décembre 1790

Cote/Cotes extrêmes

L/35

Date

Entre novembre 1790 et décembre 1790

Présentation du contenu

Volume 37 à 42.