Justice de paix de Bény-Bocage

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4U/3/1-4U/3/151 ; 1755W/1-1755W/21

Histoire de la conservation

Classement effectué par Philippe Abriol. 

Instrument de recherche saisi dans Mnésys en 2019.

Les minutes de la justice de paix de Bény-Bocage ont été reliées par année ou quelquefois par semestre jusqu'en 1889 pour les minutes de jugements civils et jusqu'en 1850 pour les actes divers. De 1900 à 1940, les minutes de jugements civils sont reliées par petits cahiers. Les couvertures des volumes ont souvent été réalisées avec des calendriers du XIXe siècle ceux qui servaient d'emballage ont été récupérés et classés avec la collection de calendriers qui se trouve en bibliothèque outre les lacunes précisées dans l'inventaire, les années 1916 - 1917 sont très incomplètes.

1910 - 1913

Cote/Cotes extrêmes

4U/3/96

Date

1910-1913