1718-1987
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives du Tronquayont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 17 mars 1976, 4 mai 1995 et 31 janvier 2013, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune du Tronquay
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1855-1989), dont certains conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/343 (1855-1930) et 2MI/DM/344 (1930-1989).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.