Archives communales de Tourville-sur-Odon

  • Archives communales de Tourville-sur-Odon
  • Police, justice, hygiène publique
Stationnement des nomades : arrêtés du maire
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Date

1614-1993

Origine

Mairie de Tourville-sur-Odon.

Modalités d'entrées

Les archives de Tourville-sur-Odon ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados effectués les 11 février 1976 et 17 avril 2003, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Tourville-sur-Odon.

Mots clés lieux

Tourville-sur-Odon (Calvados)

Stationnement des nomades : arrêtés du maire

Cote/Cotes extrêmes

742EDT/17/4

Date

1924-1935