Archives notariales de Caen, étude 3

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Date

1792-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Présentation du contenu

Répertoires (an IV-1959), table (1837-1848), minutes (1792-1959), testaments (1808-1870).
Les minutes postérieures à 1960 sont conservées à l'étude de Maîtres Fatôme, Cours-Mach... (D&Associés)

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Documents en relation

Voir la cote 4L/19 : réclamation Hue contre l'acquisition de l'étude de notaire par Courcelles (1792)

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).

Mots clés typologiques

1946-1947

Cote/Cotes extrêmes

1464W/526

Date

1946-1947