Archives communales de Cordebugle

  • Archives communales de Cordebugle
  • Cordebugle
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
2 juillet 1869-1886
Déplier tous les niveaux

Date

1663-1973

Origine

Mairie de Cordebugle.

Biographie ou Histoire

La commune de Courtonnel a été réunie à celle de Cordebugle par l'ordonnance du 31 mars 1825.

Modalités d'entrées

Les archives de Cordebugle ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 25 mai 1978, 28 avril 2003 et 26 février 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Cordebugle.

Mots clés lieux

Cordebugle (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1869-1987) dont sont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés (2MI/DM/496).

2 juillet 1869-1886

Cote/Cotes extrêmes

734EDT/1/4

Date

1869-1886

Présentation du contenu

A la fin du registre : inventaire du mobilier acheté pour l’instituteur (1869).