Comptes administratifs (1843-1861), comptes de gestion (1823-1887), arrêtés du conseil de préfecture (1826-1883)

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Archives communales de Courseulles-sur-Mer

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Archives communales de Courseulles-sur-Mer

Date

1462-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Courseulles-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives de Courseulles-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 14 septembre 1983 et 17 février 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courseulles-sur-Mer.

Mots clés lieux

Courseulles-sur-Mer (Calvados)

Finances

Comptes administratifs (1843-1861), comptes de gestion (1823-1887), arrêtés du conseil de préfecture (1826-1883)

Cote/Cotes extrêmes

507EDT/26

Date

1823-1887

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