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Archives communales de Basseneville

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Date

1215-1981

Origine

Mairie de Basseneville.

Modalités d'entrées

Les archives de Basseneville ont fait l'objet de trois dépôts les 24 mars 1978, 25 novembre 1992 et 24 octobre 2007 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Basseneville.

Mots clés lieux

Basseneville (Calvados)

Notes

L'atlas cadastral n'a pas été retrouvé en mairie

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal (1824)

Cote/Cotes extrêmes

220EDT/29/5

Date

1824-1879

Présentation du contenu

Avec plan de nouvelles parcelles : section B n° 263 à 267 (1872-1873), section C n° 222 (1874-1875), section D n° 144 à 146 (1878-1879).