1674-2000
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Ners a été réunie à celle de Pertheville pour former la commune de Pertheville-Ners par le décret du 29 novembre 1858.
Modalités d'entrées
Les archives de Pertheville-Ners ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 12 juin 1985, 25 mai 2005 et 18 mai 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Pertheville-Ners.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations, dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1074 (1807-1897) et 2MI/DM/533 (1898-1927) et 2MI/DM/534 (1927-1998).
Cote/Cotes extrêmes
Date
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