Pichon à Saint-Sever (1842-1849) ; Polinière à Saint-Sever (1834-1856) ; Postel à Sept-Frères (1613-1845) ; Potrel au Gast (1846) ; Quentin à Sept-Frères (1768-1789) ; Renard à Sept-Frères (1831-1843) ; Renault au Gast (1772) ; Restout à Annebecq (1891-1897) ; Robiaille à Sept-Frères (1749-1821) ; Roger à Saint-Sever (1847) ; Roquet à La Graverie (1839)

Archives notariales de Saint-Sever-Calvados

Déplier tous les niveaux

Archives notariales de Saint-Sever-Calvados

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Biographie ou Histoire

Par arrêté du 17 septembre 2004, l'étude de Saint-Sever est supprimée suite à la démission de Maître Moussay. La SCP Durel-Poulin, titulaire de l'étude de Vire I, est désignée en qualité d'attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé.

Modalités d'entrées

Second versement effectué le 8 octobre 2013 par Maître Richard Poulin,43 Rue de Caen 14500 VIRE.

Présentation du contenu

Répertoires (1744-1959), tables (1751-1890), minutes (1792-1946), donations et testaments (1848-1946), déclarations de successions (1902-1958), dossiers de clients (1517-2002), divers (1623-1912).
Les minutes de 1947 et 1948 ont été versées en 2024 et sont en attente de classement. Les minutes postérieures à 1949 sont conservées à l'étude.

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Mots clés lieux

Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016)

Dossiers de clients

Mots clés typologiques

dossier de client

Premier dépôt

Pichon à Saint-Sever (1842-1849) ; Polinière à Saint-Sever (1834-1856) ; Postel à Sept-Frères (1613-1845) ; Potrel au Gast (1846) ; Quentin à Sept-Frères (1768-1789) ; Renard à Sept-Frères (1831-1843) ; Renault au Gast (1772) ; Restout à Annebecq (1891-1897) ; Robiaille à Sept-Frères (1749-1821) ; Roger à Saint-Sever (1847) ; Roquet à La Graverie (1839)

Cote/Cotes extrêmes

8E/16033

Date

1613-1897