3181W. Service des Ponts et Chaussées, estuaire de la Seine

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Cote/Cotes extrêmes

3181W/1 - 3181W/76

Date

1807-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Partie concernant les anciens services de navigation maritime et l'aménagement de l'Estuaire de la Seine (y compris Seine-Maritime et Eure)

Modalités d'entrées

Versement reçu en 2015 sans bordereau s'agissant d'archives anciennes restées au service de Honfleur. Le fonds a donc fait l'objet d'un classement par la suite en 2016.

Mots clés matières

Présentation du contenu

Circulaires du ministère de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports concernant les crédits d'entretien et d'exploitation.

1983-1997

Cote/Cotes extrêmes

3181W/9

Date

1983-1997