3U/5, 876W, 1856W, 1906W, 1239W, 3298W
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versements
Présentation du contenu
Cet inventaire méthodique présente le fonds du Tribunal de première instance de Pont-l'Évêque (3U/5) et une partie des dossiers versés par le tribunal de grande instance de Lisieux (TGI) et relatif au TPI.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Élaboré en 2020, en compilant les différents bordereaux de versement provenant du tribunal de Grande instance de Lisieux, cet inventaire a pour objectif de faciliter les recherches dans le fonds du tribunal de première instance de Pont-l'Évêque.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
chemin vicinaux dit du Moulin au chemin Eaux et de Deauville au hameau de la ville ou du Solier de Tourgeville (1863) ; aménagement d'un nouveau marché (1914) ; élargissement de la terrasse de la mer (1929-1931)
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