1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

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A Vierville, Véret, Louvières, Asnières et Saint-Laurent-sur-Mer, concernant les familles de Vierville, de Bailleul, du Huterel, de Courtelais, du Mesnil, Maillard de Léaupartie, Marguerie de Houtteville, de Canivet et de Marguerie.

1537-1768

Cote/Cotes extrêmes

1E/306

Date

1537-1768

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Décrets judiciaires de la terre de Vierville (1540-1677).

Droit de franc-fief et nouveaux acquêts (1613-1619).

Rente domaniale (1537).

Droit d'engagement (1768).

Droit de patronage : litige avec le desservant paroissial (1653) ; droit de banc dans le cœur de l'église : titres, procédures (1609-1670) ; construction d'une chapelle dans l'église paroissiale : procédures (1622-1623).