1E - Seigneuries

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

Fief de Bernières-sur-Mer

Cote/Cotes extrêmes

1E/29

Date

1524-1730

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 Concerne les familles Le Chevalier, Pelloquin, de Cauvigny :

Débat de tenure avec la baronnie de Courseulles (1570-1581), acquêt d'une portion de la fiefferme royale (1588).

Domaine non fieffé : déclaration informe, contrats d'acquêts, baux (1524-1730), documents comptables du bail général (1677-1681).

Divers (1676-1687).