Modalités d'entrées
Les archives de Cintheaux ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 20 avril 1983, 27 septembre 1994 et 10 octobre 2016, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine..
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Un registre d'audiences de contrats (1610-1676, 137 feuillets) signalé par G. Besnier ("Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados", Caen, H. Delesques, 1912, page 314) n'a pas été retrouvé en mairie.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.