15B - Justices seigneuriales civiles

15B - Justices seigneuriales civiles

Cote/Cotes extrêmes

15B/1-15B/836

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

80 mètres linéaires

Mode de classement

Cette sous-série n'est majoritairement pas classée et n'est identifiée que dans l'état général des fonds de la série B.

- Le classement de la justice seigneuriale de Thury et Harcourt (15B/626-15B/674) a été réalisé par Justine Hébert, stagiaire de Master II patrimoine en fevrier-mars 2017.

- Le classement de la justice seigneuriale d'Auquainville (15B/7-15B/23/4) a été effectué par Marion Allix dans le cadre d'un stage pour le Master I patrimoine en décembre 2017.

- 7 cartons concernant la justice d'Osmanville ont été cotés 15B/820 à 15B/826 en 2015.

- 10 cartons de documents relatifs au marquisat et à la haute justice de Balleroy ont été cotés de 15B/827 à 15B/836 en 2015.