Archives notariales de Noyers-Bocage

  • Archives notariales de Noyers-Bocage
  • Minutes
  • Jacques François Hauttement (1789-1814)
1811
Déplier tous les niveaux

Date

1789-1959

Biographie ou Histoire

L'office est supprimé par arrêté ministériel le 5 juin 2015. Maître Daon, notaire à Villers-Bocage, est désigné en qualité d'attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé.

Présentation du contenu

Répertoires (an III-1959), minutes (1789-1912), déclarations préalables aux ventes de meubles (1816-1838).
Les minutes postérieures à 1913 sont conservées à l'étude. 

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Mots clés lieux

Noyers-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)

Mots clés typologiques

minute

1811

Cote/Cotes extrêmes

8E/102/13

Date

1811