Archives communales de L'Oudon (Ecots)

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Date

1704-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Ecots

Biographie ou Histoire

Fusion-association de la commune d'Ecots avec Ammeville, Berville, Garnetot, Grandmesnil, Lieury, Montpinçon, Notre-Dame-de-Fresnay, Saint-Martin-de-Fresnay et Tôtes (arrêté du 26 décembre 1972) sous le nom de l'Oudon.

Modalités d'entrées

Les archives d'Ecots ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 1er décembre 1982, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 décembre 2008, en application de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne le premier et le second dépôt de documents déposés par la commune d'Ecots. Certains documents signalés présents en mairie en 1912 par Georges Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados. Caen, 1912, page 455) n'ont pas été retrouvés dont un partage Perrine (1759), une vente de Croisilles-Legrain (1704).

Autres contributions

Cote/Cotes extrêmes

859EDT/26

Date

1827-1985

Présentation du contenu

- Répartiteurs. Nomination (1830-1859),

- Déclarations de constructions nouvelles (1896-1969),

- Pièces diverses (1869-1943),

- Taxe municipale sur les chiens (1866-1918),

- Prestations vicinales (1831-1922),

- Taxe sur les gardes-chasse (1913-1917),

- Rétribution scolaire (1865-1880),

- Contribution sur les voitures, chevaux, mules, mulets, vélocipèdes et sur les billards (1894-1901),

- Changement de nature de culture (1951-1975),

- Etats du montant des rôles (1851-1977),

- Impôt sur le revenu (1979-1985),

- Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1938), liste des trente plus imposés (1827-1834),

- Bouilleurs de cru (1935-1938).