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Archives du Calvados

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Deux erreurs d'analyse dans l'inventaire imprimé pour les cotes A/151 et A/155 qui concernent en fait le prieuré de Roncheville (à Bavent) et non la baronnie de Roncheville.

Autre instrument de recherche

Un inventaire imprimé de la série A fut rédigé par Eugène Châtel en 1867 : le consulter.

Documents séparés

Les archives du gouvernement de Honfleur, conservées primitivement aux Archives municipales de Honfleur, ont intégré les Archives du Calvados en 1995 (les cotes d'origine ont été conservées), consulter l'instrument de recherche

Arrêts du Conseil d'Etat du Roi Louis XV, qui excepte de l'exécution de l'édit du mois de novembre 1733 les offices de gouverneur auxquels M. le duc d'Orléans est en droit de pourvoir dans l'étendue de son apanage ; ordonnant que, pour tenir lieu des provisions des offices municipaux, rétablis par l'édit de 1733, restant à vendre et réunis aux corps des villes et communautés de l'apanage et terres patrimoniales de M; le duc d'Orléans, ou tenues par engagement, il sera expédié à chacune desdites villes et communautés une seule lettre du grand sceau. Lettres patentes du Roi : confirmant les droits attachés aux sergenteries nobles des comtés de Mortain et vicomté d'Auge (requêtes et pièces y jiontes) ; accordant à Monsieur, frère du Roi, le duché d'Alençon et la forêt de Senonches pour supplément d'apanage ; portant confirmation de l'échange fait entre Monsieur, frère du Roi, d'une part, et les sieur et dame Cromot, d'autre part, des vicomtés d'Argentan et d'Exmes contre la forêt d'Argentan. Arrêts du Conseil d'Etat du Roi : qui accepte l'abandon, fait par monseigneur le duc d'Orléans, des péages à lui appartenant, en qualité de propriétaire du comté de Mortain, et cependant ordonne que Mgr le duc d'Orléans sera et demeurera déchargé des frais de réparations et entretien des ponts ; accordant aux principaux officiers du duc d'Orléans l'exemption du droit de franc-fief

Cote/Cotes extrêmes

A/158

Date

1603-1784