Archives communales de Tordouet

Déplier tous les niveaux

Date

1627-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Tordouet.

Modalités d'entrées

Les archives de Tordouet ont été déposées aux Archives du Calvados les 23 octobre 1985 (368EDT/1-2) et 18 février 2011 (368EDT/3-59) en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Tordouet lors des deux dépôts (ainsi qu'un registre de la garde nationale déposé le 4 mars 2014).

Conditions d'accès

Les registres de délibérations de Tordouet, dont certains encore conservés en mairie, ont fait l'objet d'un microfilmage de sécurité sous les cotes 2 MI-DM 1184 (1793-1876), 2 MI-DM 1185 (1876-1915) et 2 MI-DM 1186 (1915-2007). Ils ont été ensuite numérisés.

20 mai 1860-19 octobre 1876

Cote/Cotes extrêmes

368EDT/7

Date

1860-1876

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)