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1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

1469-1777

Cote/Cotes extrêmes

1E/24

Date

1469-1777

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Fieffes seigneuriales (1469-1678).

Contrat entre particuliers (1660).

Chemin de la motte (1666).

Moulin banal de Noron : titres de propriété (1499-1743).

Baux (1742-1773).

Couverture et charroi des meules (1699-1777).

Rentes seigneuriales: état incomplet (XVIIIe s.), procédure (1587).

Fermes de la Rochelle et de Noron : titres de propriété, baux (1640-1769).

Abbaye de Belle-Etoile.

Seigneurie de la Haute-Rochelle, alias de la Rochelle-Lambosne, concernant les familles De La Bigne, Le Harivel et Le Marié : déclarations des tènements (1636, copie-1777) ; déclaration individuelle (1683, copie).