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Administration générale de l'intendance de Caen

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Cote/Cotes extrêmes

C/1-C/1653; C/2491-C/2497; C/6324-C/6385; C/6423-C/6513; C/6674-C/6728

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.

Correspondance

Cote/Cotes extrêmes

C/1516

Date

1788

Présentation du contenu

Correspondance entre le contrôleur général, les ministre, l'intendant de Caen, les membres de la commissions intermédiaires provinciales de Caen et les subdélégués relative à l'exécution de l'article 27 de l'édit de 1787 concernant les cimetières des non-catholiques. Réponse des différents subdélégués: Avranches, Bayeux, Caen, Cherbourg, Cherbourg, Coutances, Saint-Lô, Valognes et vire ainsi que certains membres de municipalités comme Condé-sur Noireau.