Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales d'Epaney

Déplier tous les niveaux

Archives communales d'Epaney

Mots clés lieux

Epaney (Calvados)

Contributions

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal

Cote/Cotes extrêmes

776EDT/9/5

Date

1819

Présentation du contenu

Avec procès-verbal de classification des propriétés bâties (1834).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.