Archives communales de Saint-Manvieu-Norrey

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Date

1647-1966

Origine

Mairies de Saint-Manvieu et de Norrey.
 

Biographie ou Histoire

La commune de Norrey-en-Bessin a été réunie (fusion simple) à celle de Saint-Manvieu par l'arrêté du 21 juin 1972 pour former une nouvelle commune sous le nom de Saint-Manvieu-Norrey.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Manvieu-Norrey ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Cavados, les 7 décembre 1977, 5 décembre 1995 et 15 mai 2017, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Manvieu-Norrey.

Histoire de la conservation

Les archives de Saint-Manvieu ont été en grande partie détruites lors des événements de 1944.

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

195EDT/1/1

Date

1845-1892

Histoire de la conservation

Georges Besnier mentionnait la présence en mairie en 1912 (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales, Département du Calvados, Caen, 1912, p. 127) de registres de délibérations depuis 1790.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1845-1983), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/206).