Archives communales de Dives-sur-Mer

  • Archives communales de Dives-sur-Mer
  • Dives-sur-Mer
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
18 septembre 1924-20 avril 1928
Déplier tous les niveaux

Date

1614-2004

Modalités d'entrées

Les archives de Dives-sur-Mer ont fait l'objet de cinq dépôts les....., 20 janvier, 25 mars, 15 octobre 2010 et 31 mai 2011 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Dives-sur-Mer.

Mots clés lieux

Dives-sur-Mer (Calvados)

Origine

La commune de Trousseauville a été réunie à celle de Dives par l'ordonnance du 19 juillet 1826. Le qualificatif -sur-Mer a été ajouté par le décret du 18 septembre 1897.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1292 (1790-an II), 2MI/DM/1082 (an IV-an VI), 2MI/DM/1083 (an VI-1809), 2MI/DM/1084 (1809-1855), 2MI/DM/1085 (1855-1890), 2MI/DM/1086 (1891-1910), 2MI/DM/1087 (1910-1930), 2MI/DM/1088 (1930-1954) et 2MI/DM/1088 (1954-1965).

18 septembre 1924-20 avril 1928

Cote/Cotes extrêmes

791EDT/10/1

Date

1924-1928