Date
Modalités d'entrées
Les archives de Dives-sur-Mer ont fait l'objet de cinq dépôts les....., 20 janvier, 25 mars, 15 octobre 2010 et 31 mai 2011 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Dives-sur-Mer.
Mots clés lieux
Origine
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1292 (1790-an II), 2MI/DM/1082 (an IV-an VI), 2MI/DM/1083 (an VI-1809), 2MI/DM/1084 (1809-1855), 2MI/DM/1085 (1855-1890), 2MI/DM/1086 (1891-1910), 2MI/DM/1087 (1910-1930), 2MI/DM/1088 (1930-1954) et 2MI/DM/1088 (1954-1965).
Cote/Cotes extrêmes
Date
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