Archives notariales de Caen, étude 3

  • Archives notariales de Caen, étude 3
  • Minutes
  • Joseph Henry Isabelle Courcelles (1792-an VIII)
Germinal-fructidor an II
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Date

1792-1959

Présentation du contenu

Répertoires (an IV-1959), table (1837-1848), minutes (1792-1959), testaments (1808-1870).
Les minutes postérieures à 1960 sont conservées à l'étude de Maîtres Deshayes.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Mots clés lieux

Caen (Calvados)

Mots clés typologiques

minute

Documents en relation

Voir 4L/19 : Réclamation du sieur Huet, juge de paix du canton de Cheux et notaire à Caen, au sujet de l'acquisition de son office par le sieur Courcelles, notaire (1792).

Germinal-fructidor an II

Cote/Cotes extrêmes

8E/8485

Date

1794