Archives communales de Tracy-Bocage

Déplier tous les niveaux

Date

1628-1913

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Tracy-Bocage.

Modalités d'entrées

Les archives de Tracy-Bocage  ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados effectué le 21 décembre 1979, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Tracy-Bocage.

Mots clés lieux

Enregistrement d'actes de l'administration municipale (an VIII-1839)

Cote/Cotes extrêmes

344EDT/5

Date

1799-1839

Présentation du contenu

- Folios 1-11 : enregistrement des passeports (an VIII-1806),

- Folio 12 : garde nationale : licenciement, congés définitifs (1814-1817),

- Folios 13-14 recto : correspondance avec le préfet (1816-1819),

- Folio 14 verso 20 : notifications des lettres de mise en activité, sursis de départ, etc. (1819),

- Folio 16 : plainte Senecal (1824),

- Folios 22-23 : congés provisoires, illimités... (1833-1836),

- Folio 60 : correspondance avec le préfet (1839),

- Folios 96-97 : déclarations pour les prestations en nature (1830-1834).