Remembrement de Caen, Caen (1950-1964) ; Delaunay, Caen (1936-1967) ; Société des économiques de Normandie «Le Familistère», Bapeaume-les-Rouen (1930-1976) ; Société anonyme d'étude de réalisation d'exploitation d'inventions (SAEREXI), Caen (1967) ; Société civile immobilière les Coteaux de l'Odon, Verson (1957-1967)

Archives notariales de Caen, étude 5

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Archives notariales de Caen, étude 5

Biographie ou Histoire

Etude fondée en 1811.

Modalités d'entrées

- Premier versement effectué le 27 juin 1988 par la SCP Lempérière, Longuet et Mauduit (répertoires et minutes de septembre 1811 à février 1899)

- Deuxième versement effectué du 7 novembre 2000 par la SCP Mauduit, Peltier et Peltier (minutes de mars 1899 à 1945)

- Troisième versement effectué le 20 janvier 2003 par la SCP Mauduit, Peltier et Peltier (minutes de 1946 à 1959)

Présentation du contenu

Répertoires (1811-1899, 1940-1959), minutes (1811-1959), dossiers de clients (1591-1998), divers (1926-1952).
Les minutes postérieures à 1960 sont conservées à l'étude de Maîtres Peltier.

Mots clés lieux

Caen (Calvados)

Dossiers de clients

Mots clés typologiques

dossier de client

Remembrement de Caen, Caen (1950-1964) ; Delaunay, Caen (1936-1967) ; Société des économiques de Normandie «Le Familistère», Bapeaume-les-Rouen (1930-1976) ; Société anonyme d'étude de réalisation d'exploitation d'inventions (SAEREXI), Caen (1967) ; Société civile immobilière les Coteaux de l'Odon, Verson (1957-1967)

Cote/Cotes extrêmes

9E/19/8

Date

1930-1976