Archives communales du Mesnil-Mauger

Déplier tous les niveaux

Origine

La commune de Cerqueux, a été réunie à celle de Saint-Crespin par l'ordonnance du 28 septembre 1815 (cf. 821EDT/2/3). Fusion-association de Saint-Crespin avec Ecajeul, Le Mesnil-Mauger et Sainte-Marie-aux-Anglais par l'arrêté du 13 novembre 1972 sous le nom du Mesnil-Mauger, transformée en fusion simple par l'arrêté du 21 décembre 1999.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/684 (1791-an IV), 2MI/DM/685 (1808-1850, 1871-1878), 2MI/DM/1094 (1878-1888), 2MI/DM/1234 (1888-1914) et 2MI/DM/1235 (1914-1972).

2 janvier 1808-25 avril 1824

Cote/Cotes extrêmes

821EDT/38/5

Date

1808-1824