un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Le registre couvrant la période 1907-1929 n'a pas été vu en mairie en 1965, en 1981 et en 1998.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1881-13 janvier 1907, 20 novembre 1929-8 janvier 1975) restés en mairie ont été microfilmés, ils sont consultables sous la cote 2 MI/DM/337.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.