Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Listes d'émargement récupérées auprès de la commune de Cabourg entre 2010 et 2014
Depuis 1963 les listes d'émargement sont centralisés par la Préfecture
Présentation du contenu
Listes d'émargement, classées par scrutin
Mode de classement
Les listes d'émargement établies dans les années 1970-1980 ont souvent servi pour la commune de Cabourg à plusieurs scrutins différents : le mode de classement a été adapté en fonction des modalités de tri et de conservation. Exemple : conservation et classement des listes 1978-1982 au niveau "élections présidentielles", dont la conservation intégrale est prescrite, pour l'année 1981
Mots clés matières
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Scrutins des 23 avril 1972, 20 septembre 1992 et 24 septembre 2000
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.