Archives communales de Cresseveuille

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Date

1653-1993

Origine

Mairie de Cresseveuille.

Biographie ou Histoire

Cresseveuille reçoit la commune de Caudemuche par ordonnance du 15 août 1827.

Modalités d'entrées

Les archives de Cresseveuille ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 25 janvier 1978 et 17 mai 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Elections politiques : procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

206EDT/42

Date

1829-1989

Présentation du contenu

- Référendums (1945-1988) ; européennes (1979-1989) ; présidentielles (1965-1988) ; sénatoriales (1948-1989) ; législatives (1945-1988) ; membres de l'assemblée corse (1986) ; cantonales (1955-1985).

- Municipalité. Procès-verbaux, bulletins de vote, tableaux nominatifs (1929-1983) avec un extrait du conseil de préfecture en date du 5 février 1881 relatif à un recours pour annulation d'élection.