Délibérations du conseil municipal

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Archives communales de Montviette

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Archives communales de Montviette

Mots clés lieux

Montviette (Calvados ; jusqu'en 2016)

Montviette

Origine

L'ancienne commune de La Gravelle a été réunie à celle de Montviette par ordonnance du 28 décembre 1832.

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

753EDT/1/1

Date

1837-1895

Présentation du contenu

Avec (en fin de registre) : déclaration de grossesse (3 août 1843).

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1895-1970), encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/441), puis numérisés.

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