Archives communales d'Isigny-sur-Mer

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Date

1575-1976

Origine

Mairie d'Isigny-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives d'Isigny-sur-Mer ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados en 1974 et les 19 juillet 1999 et 12 septembre 2001, en application de l'aritcle L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Isigny-sur-Mer.

Certains documents primitivement cotés en F/7285 (624EDT/1/2 à 624EDT/1/31) et F/1161 (624EDT/1/1) ont été recotés (en 624EDT) et intégrés dans cet instrument de recherche.

Mots clés lieux

An X-1976

Cote/Cotes extrêmes

849EDT/258

Date

1801-1976

Présentation du contenu

Avec procès-verbaux : chambre d'agriculture (1920-1976) ; tribunaux paritaires de baux ruraux (1946-1971) ; chambre des métiers (1932-1968) ; Election constitutionnelle des juges de paix (an X) ; conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance maladie (1947) ; conseil d'administration de la mutualité sociale agricole (1956-1968).

Chambre des métiers du canton d'Isigny : listes électorales (1949).