15B - Justices seigneuriales civiles

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Cote/Cotes extrêmes

15B/1-15B/836

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

80 mètres linéaires

Mode de classement

Cette sous-série n'est majoritairement pas classée et n'est identifiée que dans l'état général des fonds de la série B.

- Le classement de la justice seigneuriale de Thury et Harcourt (15B/626-15B/674) a été réalisé par Justine Hébert, stagiaire de Master II patrimoine en fevrier-mars 2017.

- Le classement de la justice seigneuriale d'Auquainville (15B/7-15B/23/4) a été effectué par Marion Allix dans le cadre d'un stage pour le Master I patrimoine en décembre 2017.

- 7 cartons concernant la justice d'Osmanville ont été cotés 15B/820 à 15B/826 en 2015.

- 10 cartons de documents relatifs au marquisat et à la haute justice de Balleroy ont été cotés de 15B/827 à 15B/836 en 2015.

Modalités d'entrées

Acquisition Gardin-Villers en 1902 (F/7143-F/7169).

Documents en relation

F/7156-F/7162 : dossiers de procédures.

1719-1749

Cote/Cotes extrêmes

F/7148

Date

1719-1749