3B/1-3B/2038
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Au sein de ce fonds, les archives relatives à la foire de Guibray, relevant du bailliage, sont les seules à avoir fait l'objet d'un reclassement complet au début des années 2010.
Documents en relation
Voir également la cote 1J/120/2 (pièces de procédures : 1549, 1763)
Date
Présentation du contenu
Le fonds comprend les plumitifs d'audience (1712-1752), les minutes de sentences (1637-1778), les distributions de procès au conseiller rapporteur (1709-1710).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les archives conservées pour cette vicomté sont très peu nombreuses.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Seulement les déclarations.