Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Archives communales de Pont-d'Ouilly
  • Ouilly-Le-Basset
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
Janvier 1816-13 février 1832
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Mots clés lieux

Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)

Origine

Les communes d’Ouilly-le-Basset et de Saint-Marc-d’Ouilly ont été réunies pour former la commune actuelle de Pont-d’Ouilly (décret du 23 août 1947).

Mots clés lieux

Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal dont ceux encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/287 (1806-1884), 2MI/DM/288 (1884-1941) et 2MI/DM/289 (1941-1973).

Janvier 1816-13 février 1832

Cote/Cotes extrêmes

672EDT/1/2

Date

1816-1832