Elections de 1800 à la Troisième République.

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Cote/Cotes extrêmes

3M/1-1138

Histoire de la conservation

La sous-série 3M a été classée dans les années 1990, à partir de la série M continue, sans que la correspondance des articles ait été conservée.

Présentation du contenu

La sous-série 3M est divisée en deux parties :

  • dans la première partie, les listes électorales sont classées par type de régime politique ;
  • dans la deuxième partie figurent les dossiers d'élections par type (plébiscites, élections présidentielles, sénatoriales, législatives, cantonales et municipales). Ces dossiers comportent, outre les procès verbaux, les renseignements sur les candidats ainsi que le déroulement du scrutin.

Autre instrument de recherche

Pour la période postérieure à la Troisième république, consulter l'inventaire des archives électorales conservées en série W.

Date

Entre le 23 septembre 1801 et le 31 décembre 1814

Collège électoral du département.

Cote/Cotes extrêmes

3M/16

Date

22/07/1995

Présentation du contenu

Instructions et correspondance, an XII-1811 ; liste des membres, an XI-1809 ; nomination des présidents, an XII-an XIII ; procès-verbal des séances : session de l'an XII, an XIII et 1810 ; liste d'émargement, an XIII-1810.