Sous-série 3M : archives électorales de 1800 à la Troisième République.

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Cote/Cotes extrêmes

3M/1-1138

Histoire de la conservation

La sous-série 3M a été classée dans les années 1990, à partir de la série M continue, sans que la correspondance des articles ait été conservée.

Présentation du contenu

La sous-série 3M est divisée en deux parties :

  • dans la première partie, les listes électorales sont classées par type de régime politique ;
  • dans la deuxième partie figurent les dossiers d'élections par type (plébiscites, élections présidentielles, sénatoriales, législatives, cantonales et municipales). Ces dossiers comportent, outre les procès verbaux, les renseignements sur les candidats ainsi que le déroulement du scrutin.

Autre instrument de recherche

Pour la période postérieure à la Troisième république, consulter l'inventaire des archives électorales conservées en série W.

Date

1837-1847

Cote/Cotes extrêmes

3M 625-630

Présentation du contenu

Instructions, correspondance, listes des candidats proposés, nommés ou élus aux fonctions de maires, d'adjoints et conseillers municipaux.

1838-1840

Cote/Cotes extrêmes

3M/628

Date

1838-1840