Landes de Torteval. Partage, procédure…

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Archives communales de Torteval-Quesnay

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Archives communales de Torteval-Quesnay

Mots clés lieux

Torteval-Quesnay (Calvados ; 1974-2016)

Quesnay-Guesnon

Origine

Torteval et Quesnay-Guesnon ont fusionné par arrêté préfectoral du 7 décembre 1974 sous le nom de Torteval-Quesnay.

Mots clés lieux

Quesnay-Guesnon (Calvados ; jusqu'en 1974)

Bâtiments et biens communaux

Landes de Torteval. Partage, procédure…

Cote/Cotes extrêmes

398EDT/51/7

Date

1703-1850

Histoire de la conservation

Une copie [XIXe s.] du procès-verbal de partage des landes de Torteval est restée en mairie de Torteval-Quesnay.

Existence et lieu de conservation de copies

Elle a été microfilmée sous la cote 2MI/DM/337.

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