6Z - Sous-préfecture de Vire

  • 6Z - Sous-préfecture de Vire
  • Affaires militaires
  • Période du 1er Empire et des restaurations
  • Conscription
  • Déserteurs, réfractaires, garnison
Amnisties : arrêté des consuls du 16 nivôse an VIII : certificats d’amnistie ; loi du 24 floréal an X : circulaire ; décret impérial du 25 mars 1810 : listes d’amnistiés, de ceux demandant d’en bénéficier, de ceux n’en ayant pas bénéficié et qui restent à poursuivre, certificats ; ordonnance du 5 août 1814 : placard, instructions préfectorales ; ordonnance du 11 octobre 1820 : listes d’amnistiés ; ordonnance du 3 décembre 1823 : instructions, liste d’amnistiés ; ordonnance du 29 septembre 1824 : circulaire, liste d’amnistiés ; ordonnance du 4 mai 1825 : liste d’amnistiés
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Amnisties : arrêté des consuls du 16 nivôse an VIII : certificats d’amnistie ; loi du 24 floréal an X : circulaire ; décret impérial du 25 mars 1810 : listes d’amnistiés, de ceux demandant d’en bénéficier, de ceux n’en ayant pas bénéficié et qui restent à poursuivre, certificats ; ordonnance du 5 août 1814 : placard, instructions préfectorales ; ordonnance du 11 octobre 1820 : listes d’amnistiés ; ordonnance du 3 décembre 1823 : instructions, liste d’amnistiés ; ordonnance du 29 septembre 1824 : circulaire, liste d’amnistiés ; ordonnance du 4 mai 1825 : liste d’amnistiés

Cote/Cotes extrêmes

6Z/510

Date

1801-1825