5Z - Sous-Préfecture de Pont-L'Evêque

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Z/1-567

Date

1800-1926

Importance matérielle

41,30 ml

Histoire de la conservation

Ce fonds avait été coté de 1 à 405 en juin 1939 à son arrivée aux Archives départementales. C'est ce classement qui a été repris lors de la refonte des différents versements des sous-préfectures et cotés en 1971 en une seule série Z, ce fonds était alors à retrouver sous les cotes Z/1973 à 2378. La collection de journaux (342 à 401 puis Z/2315 à 2374) a été intégrée en série 13T.

A l'expiration du bail en 1851, le propriétaire exige que tous les papiers, rôles et registres soient emportés. En juin 1852, cet enlèvement est effectué par deux ouvriers : cela leur prend trois jours. En 1858, après que la première demande de vente eût été faite en 1835, trois tonnes de documents dont « des liasses de papiers dont il n'a pas été possible de faire l'analyse et le classement » sont envoyées de la sous-préfecture aux archives de la préfecture. 23 liasses de papiers « paraissant plus intéressants » ont été mises à part. En 1863, sept liasses d'archives du XVIe siècle sont versées aux Archives départementales. En 1893, des documents réintégrés aux Archives départementales sont classés dans les séries C, E, L, M, Q et R (voir 3T/52, archives du service).

Les dossiers de commune représentaient un important métrage au regard de ce fonds. Il est apparu nécessaire, dans un premier temps, d'en effectuer le tri et de réintégrer un maximum de documents dans les différentes rubriques du classement afin que celles-ci soient vraiment représentatives. Il en a été procédé ainsi pour les liasses intitulées "documents généraux" et "divers". Par ailleurs, il n'a été procédé à aucune élimination autre que des bordereaux d'envoi ni nominatifs ni numériques et des spécimens de documents en multiples exemplaires.

Le fonds ayant fait l'objet d'un tri pièce à pièce, aucune table de concordance n'a pu être établie.

Honneurs et préséances

Cote/Cotes extrêmes

5Z/17

Date

1848-1920

Présentation du contenu

instructions (1851-1920). Procès-verbal de destruction à Pont-l’Evêque des objets liés à l’Empire (6 janvier 1846). Proclamation de l’Empire : affiche, extraits des délibérations des communes (1852). Fêtes nationales :15 août, fête de l’Empereur (affiches, lettres de l’évêque de Bayeux, instructions, 1852 ; 1862) ; anniversaire du 24 février 1848 : instructions (1850-1851). Autres fêtes, commémorations, proclamations, Te Deum, voyages officiels : instructions (1848-1860). Emblèmes et drapeaux (1901)